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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1209442
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2012
Marque figurative de NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929 domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2220291) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2220291) - 75847 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209442.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2012.

NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929 a également déposé les autres marques suivantes : MON GENERAL , NAPOLEON , APERITIF NAPOLEON


NICOLAS NAPOLEON & CIE - MAISON FONDEE EN 1929, Société Anonyme - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2220291) - 75009 - France - SIREN 712031541


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2220291) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220291 - Publication au BOPI 2002-05-03

Renouvellement sans limitation n°2006826 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vins, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, boissons anisées, limonades, sirops, eaux gazeuses et toutes boissons non alcooliques, à l'exception de tous vins contenant du gaz carbonique; fruits aux eaux-de-vie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.